Vos Droits et Nos Engagements
Mentions Légales : Données, Droits et Responsabilités
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Vous avez en vous toutes les ressources nécessaires pour évoluer, grandir et atteindre vos objectifs. Ensemble, nous créerons le chemin qui vous mènera vers la meilleure version de vous-même ou de votre entreprise.
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Vos Droits et Nos Engagements
Mentions Légales : Données, Droits et Responsabilités
1. Présentation du site
Le site internet www.coaching-copea.com est un site de présentation des services de coaching destinés aux particuliers et aux entreprises. Ce site est exploité par :
Nom de l’entreprise : COPEA / Julie Chapuys Laffont
Forme juridique : EI
Capital social : Non applicable
Adresse du siège social : Chemin de Caussade Bas – 82100 CASTELSARRASIN
Numéro de SIRET : 985 324 052 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable
RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : immatriculé à Montauban (82)
Directeur de la publication : Julie Chapuys Laffont
Responsable de la rédaction : Julie Chapuys Laffont
Hébergeur du site :
Nom de l’hébergeur : O2switch
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT FERRAND
Téléphone : 04.44.44.40.60
Site web : www.o2switch.fr
2. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation non autorisée des éléments présents sur le Site est strictement interdite, sauf autorisation expresse de l’éditeur.
Les marques, logos, et autres signes distinctifs présents sur le Site sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise] ou de leurs titulaires respectifs.
3. Conditions d’utilisation du site
L’accès au Site est libre et gratuit pour les utilisateurs. Toutefois, certaines sections du Site peuvent nécessiter une inscription préalable ou un paiement.
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à la loi et à respecter les conditions d’utilisation. Il est interdit d’utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses, ou nuisibles à autrui.
Le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès au Site en cas de non-respect des conditions d’utilisation.
4. Collecte de données personnelles
Le Site peut collecter des données personnelles vous concernant lors de votre utilisation des services, comme indiqué dans notre Politique de Confidentialité. Nous nous engageons à respecter la législation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les données collectées sont utilisées pour répondre à vos demandes, vous fournir nos services et améliorer votre expérience. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition concernant vos données personnelles, comme détaillé dans notre Politique de Confidentialité.
5. Cookies
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6. Limitation de responsabilité
Le Site est fourni « tel quel » et « selon disponibilité ». COPEA s’efforce de maintenir l’exactitude et l’actualité des informations présentes sur le Site, mais ne garantit en aucune manière l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité de ces informations.
Nous ne pouvons être tenus responsables des éventuels dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site ou à l’impossibilité d’y accéder. De même, nous ne sommes pas responsables des liens externes qui pourraient apparaître sur le Site.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. Ces liens sont fournis pour votre commodité, mais nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu. Nous ne saurions être responsables des informations et services proposés par ces sites.
8. Modification des mentions légales
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes Mentions Légales à tout moment, sans préavis. Toute modification sera publiée sur cette page. L’utilisateur est donc invité à consulter régulièrement les Mentions Légales pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux Mentions Légales, à la Politique de Confidentialité ou à l’utilisation du Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
COPEA / Julie Chapuys Laffont EI
Chemin de Caussade Bas – 82100 CASTELSARRASIN
06.03.53.34.75
copea.julie@gmail.com
Dernière mise à jour : 13.12.2024OPEA
